Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRU-BALLISTIC
AlliedSignal Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, E.U.A.

Numéro de dépôt :
96639552
Date de dépôt :
27/08/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/08/2006

Présentation de la marque TRU-BALLISTIC

Déposée le 27 août 1996 par la société AlliedSignal Inc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRU-BALLISTIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-40 du 4 octobre 1996.

Le déposant est la société AlliedSignal Inc domicilié(e) 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962-2245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France.

La marque TRU-BALLISTIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96639552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRU-BALLISTIC est expirée depuis le 27 août 2006.

AlliedSignal Inc a également déposé les autres marques suivantes : SOLUTION 7 , PURZAUST , TRAC VAC , DOUBLE GUARD , MECATRONIC , NORPLEX


AlliedSignal Inc., société organisée selon les lois de l'Etat du Delaware, E.U.A. - 101 Columbia Road, Morristown, New Jersey 07962-2245 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Emmanuel POIDATZ Conseil en Brevets d'Invention - France


Inscription le 23 août 2000 - Changement de dénomination n°306143 - Publication au BOPI 2000-08-23

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-06

Publication - Publication le 4 oct. 1996 au BOPI 1996-40

Fibres en matières plastiques à usage textile; fibres en matières synthétiques à usage textile; fibres en polyamides à usage textile; fibres en matières synthétiques pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages; fibres en polyamides pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages; fibres en nylon pour la fabrication de tissus et toiles destinés à la fabrication de bagages